Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEM DIFFUSION
SEM DIFFUSION S.A., à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1591494
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2000
SEM DIFFUSION de SEM DIFFUSION

Présentation de la marque SEM DIFFUSION

Déposée le 11 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SEM DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEM DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEM DIFFUSION domicilié(e) 61, rue La Fayette, 75441 PARIS CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MOURAGUES - France.

La marque SEM DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEM DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : NOVISOL , PHOMOSOL , SEM DIFFUSION "SEMEZ L'AVENIR"


SEM DIFFUSION S.A., à Directoire et Conseil de surveillance - 61, rue La Fayette, 75441 PARIS CEDEX 09 - France


JEAN MOURAGUES - France


Inscription le 25 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154112 - Publication au BOPI 1993-01-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles